Année 2023
Séance du 03 Juillet2023 :
- Délibération n°2023/08 – CLECT : Approbation de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approuvée
- Délibération n°2023/09 – Gestion des eaux pluviales : Convention de délégation de compétence en matière de gestion des eaux pluviales urbaines – approbation et autorisation de signature – Approuvée
- Délibération n°2023/10 – ATD11 : Convention pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec l’ATD11 – Approuvée
- Délibération n°2023/11 – Révision des loyers des logements communaux et locaux commerciaux – Approuvée
- Délibération n°2023/12 – Création de 2 emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité – Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique – Approuvée
- Délibération n°2023/13 – Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations du droit des sols de Carcassonne Agglo– Approuvée
- Délibération n°2023/14 – Validation du devis de l’entreprise Cougnaud pour la location de modules pour le groupe scolaire – Approuvée
- Délibération n°2023/15 – Bien sans Maître – Autorisation d’appréhender dans le patrimoine de la commune de Trausse-Minervois des biens son maître cadastrés section A 01450 Rue de Minerve et section A 0271 Rue des Remparts à Trausse-Minervois – Approuvée
- Délibération n°2023/16 – Bien sans Maître – Autorisation d’appréhender dans le patrimoine de la commune de Trausse-Minervois des biens son maître cadastrés section A 0283 et A 0274 Rue des Remparts à Trausse-Minervois – Approuvée
- Délibération n°2023/17 – Bien sans Maître – Autorisation d’appréhender dans le patrimoine de la commune de Trausse-Minervois des biens son maître cadastrés section A 0282 Rue des Remparts à Trausse-Minervois – Approuvée
- Délibération n°2023/18 – Procédure d’acquisition publique simplifiée (expropriation) suite à abandon manifeste de parcelles – Approuvée
- Délibération n°2023/19 – Déclassement des voies communales et mise à jour du tableau de classement des voies communales– Approuvée
- Délibération n°2023/20 – Correction d’une anomalie dans la comptabilité de la commune – Approuvée
Séance du 12 Avril 2023 :
- Délibération n°2023/03 – Approbation du Compte administratif 2022 – Approuvée
- Délibération n°2023/04 – Approbation du compte de gestion de Trésorier 2022 – Approuvée
- Délibération n°2023/05 – Affectation du résultat M14 2022 au Budget Principal M57 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023/06 – Subventions aux associations – Approuvée
- Délibération n°2023/07 – Taux d’imposition – Approuvée
Séance du 26 Janvier 2023
- Délibération n°2023/01– Approbation du rapport du CLECT et attribution de compensation – Approuvée
- Délibération n°2023/02 – Avis sur le Projet Schéma de mutualisation de Carcassonne Agglo – Approuvée
- Mise à jour du tableau du conseil muncipal
- Motion “L’au, un enjeu majeur pour les 30 prochaines année” – Approuvée
Année 2022
Séance du 17 Février : CR_CM_20220217
Séance du 12 Avril : CR_CM_20220412
Séance du 28 Avril : CR_CM_20220428
Séance du 22 Juin : CR_CM_20190622
Séance du 23 Novembre : CR_CM_20221123
Année 2021
Séance du 14 septembre :CompteRendu_CM20210914
Séance du 8 Avril : COMPTE RENDU C M 08 Avril 2021
Séance du 20 janvier: PV Conseil Municipal 20 Janvier 2021
Année 2020
Séance du 26 novembre PV Conseil Municipal 26 Novembre 2020
Séance du 15 octobre PV Conseil Municipal 15 Octobre 2020(1)
Séance du 30 Juillet PV30Juillet2020 (1)
Séance du 09 juin:
COMPTE RENDU C M 09 juin 2020 (1)
Année 2019
Séance du 16 décembre COMPTE RENDU C M 16 Decembre 2019
Séance du 28 octobre COMPTE RENDU C M 28 Octobre 2019
Séance du 25 septembre COMPTE RENDU C M 25 SEPTEMBRE 2019
Séance du 26 juin COMPTE RENDU C M 26 JUIN 2019
Séance du 28 mars COMPTE RENDU C M 28 mars 2019
Année 2018
Séance du 6 décembre 2018 COMPTE RENDU C M 06 décembre 2018
Séance du 18 octobre COMPTE RENDU C M 18 octobre 2018
Séance du 4 juillet COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL4 JUILLET 2018
Séance du 25 juin COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL JUIN 2018
Séance du 4 Avril COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 4 Avril 2018
Séance du 24 janvier COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL janv2018
Année 2017
Année 2016
Année 2015
Séance du 16 décembre
Séance du 2 décembre
Séance du 18 novembre
Séance du 15 octobre
Séance du 7 octobre
Séance du 1er juillet
Séance du 17 juin
Séance du 06 mai
Séance du 14 avril
Séance du 25 février
Séance du 04 février
Séance du 14 janvier
Année 2014
Séance du 22 décembre
Séance du 26 novembre
Séance du 27 octobre
Séance du 10 septembre
Séance du 10 juillet
Séance du 20 juin
Séance du 30 avril
